Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES EMBALLAGES DOMTAR
DOMTAR INC. (Société Canadienne)

Numéro de dépôt :
1533086
Date de dépôt :
20/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2008

Présentation de la marque LES EMBALLAGES DOMTAR

Déposée le 20 avril 1988 par DOMTAR INC. (Société Canadienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES EMBALLAGES DOMTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMTAR INC. (Société Canadienne), domicilié(e) 395 de Maisonneuve Boulevard West, Montreal, Québec, Canada H3A IL6, CANADA (dossier no 2109255) - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2109255) - France.

La marque LES EMBALLAGES DOMTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES EMBALLAGES DOMTAR est expirée depuis le 20 avril 2008.

DOMTAR INC. (Société Canadienne a également déposé les autres marques suivantes : THE DOMTAR PACKAGE , PLAINFIELD


DOMTAR INC. (Société Canadienne) - 395 de Maisonneuve Boulevard West, Montreal, Québec, Canada H3A IL6, CANADA (dossier no 2109255) - Canada


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2109255) - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 1998 n°2109255 - Publication au BOPI 1998-02-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Imprimés, journaux et périodiques, livres